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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS
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STACIFLAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

STACIFLAM
DELTA PLUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3002542
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2020

Présentation de la marque STACIFLAM

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STACIFLAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STACIFLAM est expirée depuis le 21 janvier 2020.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , DELTA PLUS , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , Delta Plus , VENITRIM


DELTA PLUS, société par actions simplifiée - Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 309585693


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Demande de renouvellement le 28 janvier 2010 n°2429281 - Publication au BOPI 2010-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 10 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520456 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430676 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 22 juillet 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°528013 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Fils. Tissus. Vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.